Bulletin communal Gy’Com

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Octobre 2023

Août 2023

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Avril 2023

 

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Juin 2021

Avril 2021

Février 2021

Décembre 2020

Octobre 2020

Août 2020

 

Délibérations

Année 2024

Séance du 25 janvier 2024

Année 2023

Séance du 26 janvier 2023

Séance du 23 février 2023

Séance du 30 mars 2023

Séance du 27 avril 2023

Séance du 25 mai 2023

Séance du 29 juin 2023

Séance du 7 septembre 2023

Séance du 5 octobre 2023

Séance du 16 novembre 2023

Séance du 7 décembre 2023

Année 2022

Séance du 20 janvier 2022

Séance du 24 février 2022

Séance du 31 mars 2022

Séance du 4 mai 2022

Séance du 2 juin 2022

Séance du 5 juillet 2022

Séance 1er septembre 2022

Séance du 6 octobre 2022

Séance du 3 novembre 2022

Séance du 8 décembre 2022

Année 2021

Séance du 25 février 2021

Séance du 25 mars 2021

Séance du 08 avril 2021

Séance du 29 avril 2021

Séance du 3 juin 2021

Séance du 1er juillet 2021

Séance du 2 septembre 2021

Séance du 30 septembre 2021

Séance du 28 octobre 2021

Séance du 2 décembre 2021

Année 2020

Séance du 19 février 2020

Séance du 4 mars 2020

Séance du 27 mai 2020

Séance du 3 juin 2020

Séance du 25 juin 2020

Séance du 10 juillet 2020

Séance du 3 septembre 2020

Séance du 15 octobre 2020

Séance du 3 décembre 2020

Année 2019

Séance du 27 février 2019

Séance du 27 mars 2019

Séance du 24 avril 2019

Séance du 19 juin 2019

Séance du 28 août 2019

Séance du 26 septembre 2019

Séance du 23 octobre 2019

Séance du 4 décembre 2019

Année 2018

Séance du 17 janvier

Séance du 28 février

Séance du 28 mars

Séance du 25 avril

Séance du 23 mai

Séance du 20 juin

Séance du 25 juillet

Séance du 12 septembre

 Séance du 10 octobre 2018

Séance du 21 novembre 2018

Séance du 19 décembre 2018

Année 2017


Année 2016

Séance du 7 décembre
Séance du 12 octobre
Séance du 13 septembre
Séance du 5 Juillet
Séance du 24 mai
Séance du 12 avril
Séance du 15 mars
Séance du 02 février

Nous contacter

MAIRIE DE GY

Adresse : 1, place de l’Hôtel de Ville – 70700 Gy

Tél : 03 84 32 85 28

Mail : contact@mairiedegy.fr

HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC

  • Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi : 8h15 à 12h15
  • Le samedi sur rendez-vous de 8h30 à 11h30

PERMANENCE DU MAIRE  : Madame Christelle CLÉMENT reçoit sur rendez-vous.

Gy, chef-lieu de canton, est situé dans le département de la Haute-Saône (région Franche-Comté). Les habitants, au nombre de 1 118, sont appelés les Gyloises et les Gylois. Ce joli bourg fait partie de la Communauté de Communes des Monts de Gy et porte le label des Petites Cités Comtoises de Caractère.

Plan aérien de la commune de Gy

La ville de Gy, vue sur le site de l’I.G.N. (Institut Géographique National.)

SITE : www.geoportail.fr/RechercheG…


Urbanisme

Connaître les formalités nécessaires:

Permis de construire

Déclaration préalable

Déposer votre dossier: Vous pouvez déposer votre dossier au guichet, l’envoyer par courrier ou de façon dématérialisée par mail à contact@mairiedegy.fr.

Rencontrer gratuitement un architecte ou un paysagiste du CAUE :

 

Connaître la réglementation à GY:

PLUi

A.V.A.P

Lotissement \”Les Vorpes\”

Consulter en amont l’Architecte des Bâtiments de France à Vesoul par mail à udap7090.vesoul@culture.gouv.fr.

Pour des conseils sur des projets de rénovation de logements et les aides possibles, renseignements auprès de :

Haute-Saône Conseil Habitat ICI

 ou SOLIHA ICI

Informations sur les risques naturels et technologiques à Gy

GY documents

Le conseil municipal

Le conseil municipal de la commune de Gy est composé de 15 membres :

Le Maire

  • Madame Christelle CLEMENT – 16, Chemin de l’Oratoire

Les adjoints

  • 1er adjoint : Mme Anne CHARLES – 15B, rue des Tonnelles
  • 2ème adjoint : Mr Thierry GOUSSET – 21, rue des Capucins

Les conseillers municipaux

    • Mme Michèle BIGOT – 11, rue de Versailles
    • Mme Catherine BALMEUR – 20, rue du 10 septembre
    • Mme Christiane CHAROLLE – 6, chemin de l’Oratoire
    • Mr Jean-Luc BOITEUX – 2, rue de Versailles
    • Mr Eric SUCHET – 13 Grande Rue
    • Mme Evelyne BARRAND-PONET – 7, rue des Chaillots
    • Mr François ROUSSELLE – 11, rue Beauregard
    • Mme Sophie LORIOZ – 31, rue des Capucins
    • Mme Sandrine MOTRET – 3, rue du Bourg
    • Mr Jean-Louis NEISS – 1, rue des Chaillots
    • Mr David MERIQUE – 23, rue des Tonnelles
    • Mr Benjamin GUYOT – 10, Grande Rue

GÉNÉRALITÉS

Chaque commune, quelle qu’en soit l’importance, est administrée par un corps municipal composé, d’une part, du conseil municipal et, d’autre part, du maire et d’un ou plusieurs adjoints élus par le conseil municipal en son sein.

Les conseillers municipaux sont élus pour six ans au suffrage universel direct par les électeurs inscrits dans la commune.

FONCTIONNEMENT

Le conseil municipal se réunit, et délibère à la mairie de la commune. Il peut également se réunir et délibérer, à titre définitif, dans un autre lieu situé sur le territoire de la commune, dès lors que ce lieu ne contrevient pas au principe de neutralité, qu’il offre des conditions d’accessibilité et de sécurité nécessaires et qu’il permet d’assurer la publicité des séances.

Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre, même si aucune affaire n’est à mettre en délibération. Par ailleurs, le maire peut réunir le conseil municipal chaque fois qu’il le juge utile.

POUVOIR DE DÉCISION

Les pouvoirs du conseil municipal en la matière reposent à la fois sur l’article L.1111-2 du CGCT selon lequel « les communes… règlent par leurs délibérations les affaires de leurs compétences » et sur l’article L.2112-29 aux termes duquel « le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune ».